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Compte rendu de l'atelier du CCATM

Compte rendu de l'atelier du CCATM

Compte rendu de l'atelier du CCATM <<Échec à l'alcool au volant>>
Compte rendu des délibérations de l'atelier d'octobre 2000, qui fait le point sur les travaux du CCATM dans la lutte contre la conduite avec facultés affaiblies.

Disponible en anglais seulement

Fourgonnettes de 15 passagers

Fourgonnettes de 15 passagers

On considère qu'une fourgonnette 15 passagers sert à une utilisation commerciale lorsqu'elle n'est pas utilisée exclusivement à des fins personnelles. Il faut alors respecter des exigences supplémentaires. Veuillez vérifier auprès de votre gouvernement provincial ou territorial les exigences qui s'appliquent.

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